CONDITIONS D’UTILISATION

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Les données présentes sur le portail https://www.maisons-mca.com comprenant son contenu et les marques commerciales, sont protégées par un droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle de ces données, à d’autres fins qu’une utilisation privative sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction.

Mandataire non exclusif en opérations de banques et en services de paiement (MOBSP), N° Orias : 14006211

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

L’Utilisateur est seul responsable des données qu’il communique.

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• L’établissement de statistiques générales sur la consultation du site afin d’améliorer les prestations que nous offrons sur ce site.

Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Maisons MCA – Service Communication – https://www.maisons-mca.com. Pour ne plus recevoir d’email de la part de Maisons MCA, veuillez vous désinscrire.

 

INFORMATIONS ÉDITEUR

MAISONS MCA

110 avenue du Peyrou

33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX

Tél : +33 (0)5 56 332 332

Fax : +33 (0)2 33 27 59 23

Web : https://www.maisons-mca.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Serge Melchiorre, PDG de Maisons MCA

 

Raison sociale : MAISONS M.C.A.

Forme juridique : S.A.S

Adresse du siège social : 110 avenue du Peyrou, 33370 Artigues près Bordeaux

Téléphone : 05 56 332 332

email : contact@maisonsmca.fr

RCS : Bordeaux, N° SIREN 335 185 146

Capital social : 500 000 €

N° TVA : FR 033 351 851 46

 

LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les informations qui composent ce site internet (rédactionnels, visuels, photographies, plans et dimensions), peuvent être modifiées sans préavis et ne sont pas contractuelles.

 

REALISATION DU SITE ET HEBERGEMENT

Kaizen Agency

Adresse : 9 Rue André Darbon, 33300 BORDEAUX

Téléphone : 05 56 24 96 20

Site web : https://www.kaizen-agency.fr/

 

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MENTIONS LEGALES RELATIVES AUX ANNONCES PUBLIEES

ANNONCE TERRAIN SEUL (sans maison définie)

Maisons M.C.A., constructeur de maisons individuelles, propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990. Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.

Terrain compris : OUI

Raccordement aux réseaux compris : NON

 

POUR UNE ANNONCE TERRAIN+MAISON

Maisons M.C.A, constructeur de maisons individuelles, propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves définies par le constructeur, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990. Prix net, hors frais d’enregistrement et de publicité foncière.

Les tarifs correspondent à une idée de réalisation en modèle prêt à décorer sur l’un de nos terrains partenaires, sous réserve de disponibilité. Voir détails en agence.

Terrain compris : OUI

Maison comprise : OUI

Garantie de remboursement de l’acompte : HCC

Garantie de livraison et délais convenus : CEGC ou HCC

Responsabilité civile professionnelle : AXA

Garantie décennale : AXA

Assurance dommage-ouvrage : AXA

 

INFORMATION SUR LA MÉDIATION DES LITIGES DE LA CONSOMMATION

Tout litige avec notre société doit faire l’objet d’une réclamation écrite par lettre recommandée avec accusé de réception.

Si le maître de l’ouvrage, personne physique, n’a pas obtenu satisfaction à la suite de sa demande formulée par lettre recommandée avec accusé de réception, il peut recourir à la médiation de la consommation en s’adressant à MEDIMMOCONSO : 1 Allée du Parc de Mesemena – Bât. A – CS 25222 – 44505 LA BAULE CEDEX et à sa plateforme d’e-médiation www.medimmoconso.fr

Vous pouvez contacter notre service conciliation & médiation par écrit :

Maisons MCA – Service Médiation et Conciliation
110 avenue du Peyrou
33370 Artigues Près Bordeaux

 

Vos droits concernant les données personnelles

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